Livraison

Article 5. Livraison et réception

5.1. Règles générales

Les livraisons sont effectuées uniquement en France Métropolitaine, dans les 4 D.O.M. et dans 28 pays de la zone A (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie , Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.) Les différents mode de livraison proposés sont :

5.1.1 Lettre ou colissimo suivi

L'envoi en lettre est réservé aux livraisons en France métropolitaine, pour les paniers de moins de 15 euros.

Le colissimo suivi est exclusivement réservé aux livraisons en France métropolitaine pour des paniers de 15 euros ou plus. 

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système lettre ou colissimo suivi en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du montant du panier. Selon la grille suivante :

Dans le cas d'un colissimo suivi, l'acheteur est livré à son domicile par son facteur sous 48 à 72 heures ouvrables. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo suivi de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

* Pour les montant de commande inférieur à 15 eur TTC, la SARL TISSUSHOP, se réserve le droit d'expédier les marchandises en lettre.

5.1.2 Colissimo Recommandé Outre Mer

Le colissimo recommandé Outre mer est exclusivement réservé aux livraisons des départements d’outre mer français :

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système Colissimo Recommandé Outre mer en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du poids et du volume de la commande. Selon la grille suivante :

Outre Mer 1 : Gaudeloupe, Martinique, Réunion, Guyane Française, Saint martin, Saint Barthelemy, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon

Outre Mer 2 : Polynesie Française, Nouvelle Calédonie, Walis et Futuna

L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur contre signature sous 5 à 7 jours ouvrés après expédition. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo recommandé de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

5.1.3 Colissimo recommandé Internationale 

Le colissimo recommandé International est exclusivement réservé aux livraisons des pays des zones ci-dessus mentionnés.

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système Colissimo recommandé International en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du poids et du volume de la commande. Selon la grille suivante :

Zone 1 : Belgique, Allemagne, Pays-bas,Luxembourg

Zone 2 : Italie, Espagne, Grande Bretagne, Andorre, Suisse

Zone 3 : Autriche, Danemark, Irland, Portugal

Zone 4 : Filande, Norvège, Suède, Lichtenstein

Zone 5 : Grèce, Hongrie, Pologne, Républuque Tchèque, Slovénie, Solvaquie, Islande

Zone 6 : Algérie, Bulgarie, Chypre, Estonie, Lettonie, Lituanie, Malte, Maroc, Tusinie, Turquie, Croatie

Zone 7 : Canada, Etats-unis, Australie, Arabie Saoudite

L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur (ou un correspondant) contre signature sous 4 à 8 jours ouvrés indicatifs selon la destination, après expédition. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo recommandé de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

5.1.4 Messagerie (Transporteur privé)

Pour toutes commandes, Tissushop se réserve le droit d’envoyer les commandes par voies de transporteur messagerie sous réserves que soient respectés les délais de livraisons annoncés ainsi que le maintien du coût de livraison indiquée dans la commande.

5.3. Adresse de livraison

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, en France Métropolitaine, D.O.M., ou dans l’un des 28 pays de l’Europe contenu dans la zone A ci-avant cité.

Par défaut, les factures sont transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par l’Acheteur lors de son enregistrement. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

5.3. Délais

On entend par « délai de livraison », les jours passés entre la validation définitive de la commande et l’expédition de la commande. Ne sont pas compris dans les délais de livraison le délai d’acheminement jusqu’au lieu de livraison effectuée par le transporteur. Le délai de livraison indiqué pour chaque article est un délai moyen donné à titre indicatif. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, il est reporté au premier jour ouvrable suivant. La date limite de livraison est de quinze jours ouvrés après validation de commande.

Si la livraison n’est pas effectuée dans les sept jours après la date limite qui est fixée ci-dessus, l’acheteur peut dénoncer la vente par lettre recommandée avec accusé réception, sauf si la livraison intervient avant que cette lettre ne soit reçue par le vendeur.

En cas d’incapacité à respecter le délai de livraison annoncé, la SARL TISSUSHOP préviendra par e-mail du nouveau délai. L’acheteur pourra à son choix accepter ou refuser ce nouveau délai. En cas de refus, l’acheteur sera remboursé du montant de sa commande dans un délai maximum de 15 jours.

Le délai de livraison sera augmenté en cas de grève, qu’elle soit générale ou spéciale, qu’elle concerne le vendeur et/ou ses fournisseurs ou encore les transporteurs. Il sera aussi augmenté en cas d’impossibilité de livrer, notamment par suite d’intempéries ou encore en cas de force majeure.

Pour tous renseignements complémentaires veuillez consulter nos conditions générales de ventes.