Livraison

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Article 5. Livraison et réception

5.1. Règles générales

Les livraisons sont effectuées uniquement en France Métropolitaine, dans les 4 D.O.M. et dans 28 pays de la zone A (Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie , Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse.) Les différents mode de livraison proposés sont :

 

5.1.1 Lettre ou colissimo suivi

L'envoi en lettre est réservé aux livraisons en France métropolitaine, pour les paniers de moins de 20 euros.

Le colissimo suivi est exclusivement réservé aux livraisons en France métropolitaine pour des paniers de 20 euros ou plus.

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système lettre ou colissimo suivi en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du montant du panier. Selon la grille suivante :

Tranche d'achat Tarifs
0 < 1 Eur 0,89 eur
1 à < 2 Eur 1.90 Eur
2 à < 8 Eur 5,07 Eur
8 à < 15 Eur 7,09 Eur
de 15 Eur à <30 Eur 9,63 Eur
de 30 Eur à <50 Eur 10,63 Eur
de 50 Eur à <70 Eur 11,66 Eur
de 70 Eur à <100 Eur 14,70 Eur
Plus de 100 Eur OFFERT

Dans le cas d'un colissimo suivi, l'acheteur est livré à son domicile par son facteur sous 48 à 72 heures ouvrables après expédition. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

 

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo suivi de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

*Pour les montant de commande inférieur à 20 Eur TTC, la SARL TISSUSHOP, se réserve le droit d'expédier les marchandises en lettre.

 

5.1.2 Colissimo Recommandé Outre Mer

Le colissimo recommandé Outre mer est exclusivement réservé aux livraisons des départements d’outre mer français :

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système Colissimo Recommandé Outre mer en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du poids et du volume de la commande. Selon la grille suivante :

Tranche de Poids Tarifs Outre-mer 1 TTC Tarifs Outre-mer 2 TTC
de 0 à 0,5 KG 15 Eur 22 Eur
de 0,5 à 1 KG

18,50 Eur

27,50 Eur
de 1 à 2 KG

25 Eur

42,50 Eur
de 2 à 3 KG

31,50 Eur

57,50 Eur
de 3 à 4 KG 38 Eur 72,50 Eur
de 4 à 5 KG 44,50 Eur 87,50 Eur
de 5 à 6 KG 51,00 Eur 102,50 Eur
de 6 à 7 KG 57,00 Eur 117,50 Eur
de 7 à 8 KG 63,50 Eur 132,50 Eur
de 8 à 9 KG 70,00 Eur 148 Eur
de 9 à 10 KG 76,50 Eur 163 Eur
de10 à 15 KG 106,00 Eur 239,50 Eur
de 15 à 20 KG 138,00 Eur 316 Eur
de 20 à 25 KG 170,50 Eur 392,50 Eur
de 25 à 30 KG

202,50 Eur

468,50 Eur
Plus de 30 KG 202,50 Eur + 8 Eur / KG sup 468,50 Eur + 12 Eur / KG sup

Outre Mer 1 : Gaudeloupe, Martinique, Réunion, Guyane Française, Saint martin, Saint Barthelemy, Mayotte, Saint Pierre et Miquelon

Outre Mer 2 : Polynesie Française, Nouvelle Calédonie, Walis et Futuna

 

L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur contre signature sous 5 à 7 jours ouvrés après expédition. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo recommandé de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

 

5.1.3 Colissimo recommandé International

Le colissimo recommandé International est exclusivement réservé aux livraisons des pays des zones ci-dessus mentionnés.

La livraison sera effectuée par la Poste suivant le système Colissimo recommandé International en vigueur. Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur et ils seront automatiquement calculés en fonction du poids et du volume de la commande. Selon la grille suivante :

Tranche de Poids Tarifs Zone 1 TTC Tarifs Zone 2 TTC Tarifs Zone 3 TTC Tarifs Zone 4 TTC Tarifs Zone 5 TTC Tarifs Zone6 TTC
de 0 à 1 KG 14,50 Eur 17,50 Eur 18,00 Eur 23,00 Eur 27,00 Eur 33,50 Eur
de 1 à 2 KG 15,50 Eur 18,50 Eur 19,50 Eur 24,50 Eur 37,00 Eur 45,50 Eur
de 2 à 3 KG 16,00 Eur 19,50 Eur 21,00 Eur 26,50 Eur 49,00 Eur 58,50 Eur
de 3 à 4 KG 17,00 Eur 20,50 Eur 22,50 Eur 28,00 Eur 52,00 Eur 70,50 Eur
de 4 à 5 KG 18,00 Eur 21,50 Eur 24,50 Eur 31,00 Eur 54,50 Eur 81,00 Eur
de 5 à 6 KG 19,00 Eur 22,50 Eur 31,00 Eur 34,50 Eur 75,50 Eur 93,50 Eur
de 6 à 7 KG 19,50 Eur 23,50 Eur 32,50 Eur 39,00 Eur 85,00 Eur 105,50 Eur
de 7 à 8 KG 20,50 Eur 24,50 Eur 34,00 Eur 44,50 Eur 94,00 Eur 117,50 Eur
de 8 à 9 KG 21,50 Eur 25,00 Eur 36,00 Eur 47,50 Eur 98,00 Eur 130,00 Eur
de 9 à 10 KG 22,00 Eur 26,00 Eur 37,50 Eur 51,50 Eur 102,50 Eur 142,00 Eur
de 10 à 15 KG 27,00 Eur 31,00 Eur 46,00 Eur 68,50 Eur 153,50 Eur 196,50 Eur
de 15 à 20 KG 32,00 Eur 36,00 Eur 55,00 Eur 80,00 Eur 164,50 Eur 252,50 Eur
de 20 à 25 KG 36,50 Eur 41,00 Eur 63,50 Eur 94,00 Eur 211,00 Eur 307,00 Eur
de 25 à 30 KG 41,50 Eur 45,50 Eur 66,00 Eur 109,00 Eur 243,50 Eur 362,00 Eur
Plus de 30 KG 41,50 Eur + 0,737 Eur/KG Sup 45,50 Eur + 0,79 Eur/KG Sup 66 Eur + 1,50 Eur/KG Sup 109,00 Eur + 3,00 Eur/KG Sup 243,50 Eur + 4,00 Eur/KG Sup 362 Eur + 5 Eur/KG Sup

Zone 1 : Belgique, Allemagne, Pays-bas,Luxembourg

Zone 2 : Italie, Espagne, Grande Bretagne, Ireland, Andorre, Suisse, Ireland, Potugal, Autriche

Zone 3 : Danemark, Hongrie, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Lettonie, Lituanie

Zone 4 : Finlande, Norvège, Suède, Lichtenstein, Islande, Gréce

Zone 5 : Etats-Unis, Canada, Australie, Roumanie

Zone 6 : Algérie, Bulgarie, Chypre, Malte, Maroc, Tusinie, Turquie, Croatie, Arabie Saoudite

 

L'Acheteur est livré à son domicile par son facteur (ou un correspondant) contre signature sous 4 à 8 jours ouvrés indicatifs selon la destination, après expédition. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés, au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

L'Acheteur est tenu de vérifier, en présence du préposé de la poste ou du livreur, l'état de l'emballage de la marchandise et son contenu à la livraison.

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis, il est tenu :

- d'appliquer la procédure Colissimo (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès du préposé de la Poste (constat 170).

- de signaler ces incidents à la SARL TISSUSHOP par email à contact@tissushop.fr. en indiquant le n° de commande. Toutes les conditions générales du système Colissimo recommandé de la Poste sont disponibles sur le site Internet www.colissimo.fr.

 

 

5.1.4 Messagerie (Transporteur privé)

Pour toutes commandes, Tissushop se réserve le droit d’envoyer les commandes par voies de transporteur messagerie sous réserves que soient respectés les délais de livraisons annoncés ainsi que le maintien du coût de livraison indiquée dans la commande.

 

5.3. Adresse de livraison

 

Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur sur le bon de commande, en France Métropolitaine, D.O.M., ou dans l’un des 28 pays de l’Europe contenu dans la zone A ci-avant cité.

Par défaut, les factures sont transmises sur l'adresse de messagerie indiquée par l’Acheteur lors de son enregistrement. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'Acheteur ne sera acceptée.

 

5.3. Délais

On entend par « délai de livraison », les jours passés entre la validation définitive de la commande et l’expédition de la commande. Ne sont pas compris dans les délais de livraison le délai d’acheminement jusqu’au lieu de livraison effectuée par le transporteur. Le délai de livraison indiqué pour chaque article est un délai moyen donné à titre indicatif. Si le délai expire un samedi, un dimanche, un jour férié ou un jour chômé, il est reporté au premier jour ouvrable suivant. La date limite de livraison est de quinze jours ouvrés après validation de commande.

Si la livraison n’est pas effectuée dans les sept jours après la date limite qui est fixée ci-dessus, l’acheteur peut dénoncer la vente par lettre recommandée avec accusé réception, sauf si la livraison intervient avant que cette lettre ne soit reçue par le vendeur.

En cas d’incapacité à respecter le délai de livraison annoncé, la SARL TISSUSHOP préviendra par e-mail du nouveau délai. L’acheteur pourra à son choix accepter ou refuser ce nouveau délai. En cas de refus, l’acheteur sera remboursé du montant de sa commande dans un délai maximum de 15 jours.

Le délai de livraison sera augmenté en cas de grève, qu’elle soit générale ou spéciale, qu’elle concerne le vendeur et/ou ses fournisseurs ou encore les transporteurs. Il sera aussi augmenté en cas d’impossibilité de livrer, notamment par suite d’intempéries ou encore en cas de force majeure.

 

Pour tous renseignements complémentaires veuillez consulter nos conditions générales de ventes.